Si vous souhaitez utiliser une ou plusieurs des images présentes sur ce site, j'aimerais simplement que vous m'envoyiez un courriel pour m'en aviser, et que vous citiez mon nom comme auteur de l'image ou que vous ajoutiez un lien pour ce présent site à l'endroit où vous publiez l'image.


Il est à noter que ce site n'a aucun lien avec la STM de quelconque façon que ce soit. Il s'agit d'une initiative personnelle.



Pour ce qui est des droits d'auteurs de l'architecture et des oeuvres d'art représentées dans mes images, la loi sur les droits d'auteur dit ceci:


« Autres cas de non-violation

• 32.2 (1) Ne constituent pas des violations du droit d’auteur :
  
  
  • a) l’utilisation, par l’auteur d’une oeuvre artistique, lequel n’est pas titulaire du droit d’auteur sur cette oeuvre, des moules, moulages, esquisses, plans, modèles ou études qu’il a faits en vue de la création de cette oeuvre, à la condition de ne pas en répéter ou imiter par là les grandes lignes;
    
    
  • b) la reproduction dans une peinture, un dessin, une gravure, une photographie ou une oeuvre cinématographique :
    
    
    • (i) d’une oeuvre architecturale, à la condition de ne pas avoir le caractère de dessins ou plans architecturaux,
      
      
    • (ii) d’une sculpture ou d’une oeuvre artistique due à des artisans, ou d’un moule ou modèle de celles-ci, érigées en permanence sur une place publique ou dans un édifice public; »